Musée Basque de Bayonne-Baionako Euskal Museoa
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Nouveau manuel pratique du Code Napoléon expliqué et mis à la portée de toutes les intelligences / C. Picot
Titre : Nouveau manuel pratique du Code Napoléon expliqué et mis à la portée de toutes les intelligences Type de document : texte imprimé Auteurs : C. Picot, Auteur Mention d'édition : nouvelle édition Editeur : Paris : Eugène Pick Année de publication : 1860 Importance : 1 vol. (499p.) Format : 19 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Droit Nom du Fonds : Hors fonds basque Nouveau manuel pratique du Code Napoléon expliqué et mis à la portée de toutes les intelligences [texte imprimé] / C. Picot, Auteur . - nouvelle édition . - Paris : Eugène Pick, 1860 . - 1 vol. (499p.) ; 19 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Nom du Fonds : Hors fonds basque Exemplaires
Code-barres Cote Localisation Disponibilité 2022-58 P 15608 Bibliothèque 3e étage Exclu du prêt Ordenanzas de gobierno / Pedro Cano
Titre : Ordenanzas de gobierno : Methodo de distribuir propios y arbotrios de la M.N. Ciudad de San Sebastian y reglamento real de derechos... Type de document : texte imprimé Auteurs : Pedro Cano, Auteur Editeur : Pamplona : M.A. Domech Année de publication : 1760 Importance : 574 p. Format : 19 cm Langues : Espagnol (spa) Catégories : Droit
Législation
Saint-Sébastien (Espagne)Mots-clés : Donostia-Saint-Sébastien Nom du Fonds : Fonds basque Ordenanzas de gobierno : Methodo de distribuir propios y arbotrios de la M.N. Ciudad de San Sebastian y reglamento real de derechos... [texte imprimé] / Pedro Cano, Auteur . - Pamplona : M.A. Domech, 1760 . - 574 p. ; 19 cm.
Langues : Espagnol (spa)
Catégories : Droit
Législation
Saint-Sébastien (Espagne)Mots-clés : Donostia-Saint-Sébastien Nom du Fonds : Fonds basque Exemplaires
Code-barres Cote Localisation Disponibilité 72-71 P 4382 Bibliothèque 3e étage Exclu du prêt Propos sur les usages testamentaires à Bayonne au 18e siècle / Maurice Sacx
Titre : Propos sur les usages testamentaires à Bayonne au 18e siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Sacx ([1920]-1985), Auteur Editeur : Bayonne : Société des Sciences, Lettres et Arts de Bayonne Année de publication : 1976 Importance : P. 203-210 Note générale : Tiré à part du Bulletin de la SSLA de Bayonne, n° 132, 1976 Langues : Français (fre) Catégories : 18e siècle
Contrats
DroitNom du Fonds : Fonds basque Propos sur les usages testamentaires à Bayonne au 18e siècle [texte imprimé] / Maurice Sacx ([1920]-1985), Auteur . - Bayonne : Société des Sciences, Lettres et Arts de Bayonne, 1976 . - P. 203-210.
Tiré à part du Bulletin de la SSLA de Bayonne, n° 132, 1976
Langues : Français (fre)
Catégories : 18e siècle
Contrats
DroitNom du Fonds : Fonds basque Exemplaires
Code-barres Cote Localisation Disponibilité 77-3 P 6208 Bibliothèque 3e étage Exclu du prêt Proyecto de bases para la redaccion de un futuro civil vasco / Jesus de Galindez
contenu dans [Textes des interventions au VIIe Congrès d'Etudes basques, Biarritz, 1948]
Titre : Proyecto de bases para la redaccion de un futuro civil vasco Type de document : texte manuscrit Auteurs : Jesus de Galindez (1915-1956), Auteur Année de publication : 1948 Importance : 117 p. Format : 28 cm Langues : Espagnol (spa) Catégories : Droit Note de contenu : Texte dactylographié d'une intervention lors du VIIe congrès d'Etudes Basques, Section "Droit" Nom du Fonds : Fonds basque
contenu dans [Textes des interventions au VIIe Congrès d'Etudes basques, Biarritz, 1948]
Proyecto de bases para la redaccion de un futuro civil vasco [texte manuscrit] / Jesus de Galindez (1915-1956), Auteur . - 1948 . - 117 p. ; 28 cm.
Langues : Espagnol (spa)
Catégories : Droit Note de contenu : Texte dactylographié d'une intervention lors du VIIe congrès d'Etudes Basques, Section "Droit" Nom du Fonds : Fonds basque Exemplaires
Code-barres Cote Localisation Disponibilité MS 2018-02-8 MS 258-8 CHATEAU-NEUF Exclu du prêt Relation des privilèges, droits et réglemens de la Ville de Bayonne, et ce que les Bayonnois ont fait de plus remarquable dans ce siècle, pour le service du Roy , & la conservation de la Place
Titre : Relation des privilèges, droits et réglemens de la Ville de Bayonne, et ce que les Bayonnois ont fait de plus remarquable dans ce siècle, pour le service du Roy , & la conservation de la Place : divisée en deux parties et dédiée au Corps des magistrats, de ladite ville Type de document : texte imprimé Editeur : Bayonne : Antoine Fauvet Année de publication : 1681 Importance : 88 p. Format : 16 cm Langues : Français (ancien) (fro) Catégories : 17e siècle
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) -- Histoire
DroitNom du Fonds : Fonds basque Relation des privilèges, droits et réglemens de la Ville de Bayonne, et ce que les Bayonnois ont fait de plus remarquable dans ce siècle, pour le service du Roy , & la conservation de la Place : divisée en deux parties et dédiée au Corps des magistrats, de ladite ville [texte imprimé] . - Bayonne : Antoine Fauvet, 1681 . - 88 p. ; 16 cm.
Langues : Français (ancien) (fro)
Catégories : 17e siècle
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) -- Histoire
DroitNom du Fonds : Fonds basque Exemplaires
Code-barres Cote Localisation Disponibilité 62-05 RES 136 CHATEAU-NEUF Exclu du prêt La résistance des Basques à la pénétration du Droit romain. L'exemple du Pays Basque de France / Maite Lafourcade in RIEV Revista Internacional de los Estudios Vascos, n°52-1 (ene-jun. 2007)
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