Musée Basque de Bayonne-Baionako Euskal Museoa
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Coexistence de la féodalité et du franc alleu en Basse-Navarre / Clément Urrutibéhéty
Titre : Coexistence de la féodalité et du franc alleu en Basse-Navarre Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément Urrutibéhéty (1913-2014) , Auteur Année de publication : 1973 Note générale : Extrait du Bulletin de la Société des Sciences Lettres et Arts de Bayonne. N° 129-1973,Page 93-124 . Langues : Français (fre) Catégories : Droit féodal
Fueros = Fors
Pays basque (Pyrénées-Atlantiques) :Basse NavarreNom du Fonds : Fonds basque Coexistence de la féodalité et du franc alleu en Basse-Navarre [texte imprimé] / Clément Urrutibéhéty (1913-2014) , Auteur . - 1973.
Extrait du Bulletin de la Société des Sciences Lettres et Arts de Bayonne. N° 129-1973,Page 93-124 .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit féodal
Fueros = Fors
Pays basque (Pyrénées-Atlantiques) :Basse NavarreNom du Fonds : Fonds basque Exemplaires
Code-barres Cote Localisation Disponibilité 14319 M 1608 Bibliothèque 3e étage Exclu du prêt Inventaire et description des privilèges, réglemens, impositions, surcharges, autres avantures et titres qui regardent le général; & habitans du Païs de Labourt, aprés toutes les découvertes qu'on a pû faire, fait en l'année 1713 / Jean de Phanthion
Titre : Inventaire et description des privilèges, réglemens, impositions, surcharges, autres avantures et titres qui regardent le général; & habitans du Païs de Labourt, aprés toutes les découvertes qu'on a pû faire, fait en l'année 1713 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean de Phanthion, Auteur Editeur : Baiona : Paul Fauvet(16..-1736) Année de publication : 1713 Importance : 59 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit coutumier
Droit féodal
Labourd - Lapurdi (Pyrénées-Atlantiques)Nom du Fonds : Fonds basque Inventaire et description des privilèges, réglemens, impositions, surcharges, autres avantures et titres qui regardent le général; & habitans du Païs de Labourt, aprés toutes les découvertes qu'on a pû faire, fait en l'année 1713 [texte imprimé] / Jean de Phanthion, Auteur . - Baiona : Paul Fauvet(16..-1736), 1713 . - 59 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit coutumier
Droit féodal
Labourd - Lapurdi (Pyrénées-Atlantiques)Nom du Fonds : Fonds basque Exemplaires
Code-barres Cote Localisation Disponibilité 62-831-6 M 310-6 CHATEAU-NEUF Exclu du prêt Mémoire à consulter et consultation sur le franc-aleu du royaume de Navarre / Etienne Polverel
Titre : Mémoire à consulter et consultation sur le franc-aleu du royaume de Navarre Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Polverel, Auteur Editeur : Paris : Knapen Année de publication : 1784 Importance : XII-316 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit féodal
Franc-alleu
Navarre (Royaume)Nom du Fonds : Fonds basque Mémoire à consulter et consultation sur le franc-aleu du royaume de Navarre [texte imprimé] / Etienne Polverel, Auteur . - Paris : Knapen, 1784 . - XII-316 p. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit féodal
Franc-alleu
Navarre (Royaume)Nom du Fonds : Fonds basque Exemplaires
Code-barres Cote Localisation Disponibilité 56-233 M 234 Bibliothèque 3e étage Exclu du prêt 62-831-5 M 310-5 CHATEAU-NEUF Exclu du prêt Mémoire pour les Maire et échevins de la ville de Bayonne, défendeurs contre les officiers au siège de l'Amirauté de la même ville, demandeurs / Duranteau, Maître
Titre : Mémoire pour les Maire et échevins de la ville de Bayonne, défendeurs contre les officiers au siège de l'Amirauté de la même ville, demandeurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Duranteau, Maître, Auteur ; Brun, Maître, Auteur Editeur : Veuve Calamy Année de publication : 1771 Importance : 18 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Droit féodalNom du Fonds : Fonds basque Mémoire pour les Maire et échevins de la ville de Bayonne, défendeurs contre les officiers au siège de l'Amirauté de la même ville, demandeurs [texte imprimé] / Duranteau, Maître, Auteur ; Brun, Maître, Auteur . - Bordeaux : Veuve Calamy, 1771 . - 18 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Droit féodalNom du Fonds : Fonds basque Exemplaires
Code-barres Cote Localisation Disponibilité 62-831-7 M 310-7 CHATEAU-NEUF Exclu du prêt